Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOXEM
BIOXEM, SARL

Numéro de dépôt :
3538393
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2027
BIOXEM de BIOXEM

Présentation de la marque BIOXEM

Déposée le 20 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIOXEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM domicilié(e) 31 Rue Professeur Patel - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 139 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque BIOXEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOXEM arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

BIOXEM a également déposé les autres marques suivantes : SANIFOSS , ECO-PROTECT , GREASE-DIGEST


BIOXEM, SARL - 31 Rue Professeur Patel - 69009 - LYON - France - SIREN 498139542


MARK & LAW - Bât B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547719 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2017 n°2664334 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-11-16

Produits chimiques, minéraux, biologiques, bactériologiques destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums et des sols ; zéolites à usage industriel ; zéolites à usage de dépollution ; résines synthétiques ; minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; produits chimiques, biologiques, bactériologiques pour le traitement de l'eau à savoir produits pour adoucir l'eau, pour la purification de l'eau ; eau distillée, produits pour l'entretien d'installations aquatiques ; additifs pour huiles, pour carburants ; adhésifs pour bandages chirurgicaux ; agents de filtrage pour l'industrie des boissons ; agents pour détruire les huiles, les produits pétroliers ; fertilisants issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ; produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; carbonyle pour la protection des plantes ; catalyseurs biochimiques ; charbon actif ; charbon animal, préparations de charbon animal ; charbon d'os ; charbon pour filtres ; compost issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits en étant issus ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; déshydratants à usage industriel, désincrustants ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; diastases à usage industriel ; engrais pour l'agriculture, produits fertilisants, engrais pour les terres et terreaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; ferments à usage chimique ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut] ; matières filtrantes [produits chimiques] ; matières filtrantes [substances minérales] ; matières filtrantes [substances végétales] ; matériaux céramiques en particules pour filtres ; neutralisants de gaz toxiques ; noir de charbon à usage industriel ; préparations bactériennes, bactériologiques, biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques pour l'acétification ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ; préparations de clarification ; préparations enzymatiques à usage industriel ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus et favorisant la croissance de plantes et algues, le renforcement des capacités immunitaires des plantes et algues ; produits biologiques, chimiques pour l'agriculture et l'aquaculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de dispersion des matières plastiques ; produits et procédés pour la clarification et la conservation de la bière, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; produits pour l'épuration des gaz ; produits pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits pour blanchir les matières organiques, les huiles, les graisses ; produits pour éliminer les dépôts graisseux ; produits pour la dissociation des graisses, des huiles ; produits pour la purification des huiles ; produits pour le collage des moûts issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; sels [engrais] issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; substrats pour la culture hors sol issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus. Installation et entretien d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et entretien d'installations de chauffage ; construction ; construction de stations d'épuration, de piscines ; entretien de piscines ; construction et réparation sous-marine, à savoir construction et réparation de canalisations, de plateformes ; entretien des aquariums ; équipement de cuisines ; installation et entretien d'égouts, d'oléoducs, de puits et de canalisations ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; forage de puits ; informations en matière de construction, de réparation ; lessivage ; nettoyage de véhicules ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage d'habits. Traitement de l'eau ; décontamination de matériaux dangereux ; désodorisation, purification, rafraîchissement de l'air ; destruction, incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; traitement des graisses contenues dans les bacs à graisse des restaurants ; raffinage ; informations en matière de traitement de matériaux ; décapage ; blanchiment de tissus ; traitement du papier ; traitement du pétrole. Recherche et développement de nouveaux produits ou services pour des tiers en matière de produits à usage médical, vétérinaire, de produits chimiques, biologiques, bactériologiques destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums et des sols ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches biologiques, recherches en bactériologie, contrôle de puits de pétrole ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; prospection de pétrole ; recherches en chimie ; recherches géologiques ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; reconstitution de bases de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.